search
menu
Bienvenue !
Où manger ? Où dormir ?
Randonnées pédestres et vélos
La commune en images
La commune en vidéo
Histoire et patrimoine
Vie municipale
Mairie, horaires et contact
Equipe municipale
Délégations des élus
Commission municipales
Comptes rendus des conseils municipaux
Personnel communal
Bulletins municipaux
Vie pratique
Etat civil
Recensement citoyen à partir de 16 ans
Salle municipale
Cimetière
Environnement
Urbanisme
Vie sociale
Associations de la commune
Enfance / Jeunesse
Services sociaux
Vie économique
Commerces et artisans
Marchés publics
Contactez-nous
Menus de la cantine
search
Compte rendu du conseil municipal du 23 janvier 2024
Accueil
/
Vie municipale
/
Comptes rendus des conseils municipaux
/
Compte rendu du conseil municipal du 23 janvier 2024
27/03/2024
Pièces jointes
file_download
PV 23 01 2024.pdf (PDF - 0.55Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.